Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU BERSONNET
VIGNERON MARC

Numéro de dépôt :
99789230
Date de dépôt :
23/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2009

Présentation de la marque CHATEAU BERSONNET

Déposée le 23 avril 1999 par VIGNERON MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU BERSONNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-23 du 4 juin 1999.

Le déposant est VIGNERON MARC, domicilié(e) LE BOIS SAINT-ANDRÉ, 85130 LA GAUBRETIÈRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARC VIGNERON - France.

La marque CHATEAU BERSONNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BERSONNET est expirée depuis le 23 avril 2009.

VIGNERON MARC a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT-BERSON , TECHNODIF , MAVISTYL , MAVISTYL , CHATEAU BELLE ROCHE , CHATEAU HAUT-BLASON


VIGNERON MARC - LE BOIS SAINT-ANDRÉ, 85130 LA GAUBRETIÈRE - France


MARC VIGNERON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières, des vins et eaux-de-vie). Vins et eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : " Château Bersonnet ".